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Marques déposées par Claude MAHIER
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PROFESSION ELU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFESSION ELU
Claude MAHIER

Numéro de dépôt :
97677700
Date de dépôt :
06/05/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2007

Présentation de la marque PROFESSION ELU

Déposée le 6 mai 1997 par Claude MAHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROFESSION ELU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est Claude MAHIER, domicilié(e) Les Chambures St Aupre le Haut, 38690 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude MAHIER - France.

La marque PROFESSION ELU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFESSION ELU est expirée depuis le 6 mai 2007.

Claude MAHIER a également déposé les autres marques suivantes : BULLETIN D'ALERTE , LA LETTRE DE L'INTERCOMMUNALITE , RENCONTRES DES INTERNAUTES TERRITORIAUX , L'EXCELLENCE LE MAGAZINE DE L'INNOVATION ETDE LA PERFORMANCE , ESPACE TERRITORIAL , RESSOURCES HUMAINES , CONVENTION NATIONALE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE , LE GUIDE DE JURISPRUDENCE TERRITORIALE , FICHES PRATIQUES , PRESSE UNIVERSITAIRE SPORTIVE PUS


Claude MAHIER - Les Chambures St Aupre le Haut, 38690 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France


Claude MAHIER - France


Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313532 - Publication au BOPI 2000-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Produit de l'imprimerie. Journaux et mensuels. Publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), de mensuels

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.